Menu Fermer

Mentions légales

vivre-vert, la maison écologique expliquée

Société éditrice du site

VIVRE VERT

CONTACT :
email : kimikan.michalak@inseec-france.com
Directeur de la publication : Kimikan Michalak – Service marketing

Ce site web est hébergé par : o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Tel : +33 (4) 44 44 60 40

Loi applicable

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et la propriété intellectuelle. Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Seuls les tribunaux de Paris seront territorialement compétents pour juger tous litiges relatifs à l’utilisation du présent site internet.

Propriété intellectuelle

VIVRE VERT est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site.

L’accès au Site ne vous confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site qui restent la propriété exclusive de VIVRE VERT.

Les éléments accessibles sur le Site, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciels, base de données, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et autres droits privatifs de VIVRE VERT.

Sauf dispositions explicites signalées dans le Site (exclusivement celles vous invitant expressément à télécharger un document disponible sur le Site), vous ne pouvez, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du Site sans l’autorisation écrite préalable de la Société éditrice du Site.

L’exploitation non préalablement autorisée par VIVRE VERT, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du Site pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon. Seul est autorisé l’usage d’une partie qualitativement ou quantitativement non substantielle du Site à des fins strictement privées et non commerciales.

Limitations de responsabilité

Vous reconnaissez utiliser les informations disponibles sur le site sous votre responsabilité exclusive et assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez.
A ce titre, VIVRE VERT ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation desdites Informations et plus largement de l’utilisation de son Site, des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site.

De même, VIVRE VERT ne saurait être tenue pour garante de l’exhaustivité, de l’exactitude, de la complétude et de l’actualité, des informations diffusées sur son Site.

Données personnelles

Les données recueillies dans le cadre des formulaires de candidatures (nom, prénom(s), e-mail, adresse) font l’objet d’un traitement informatique destiné à des fins d’informations. Ces traitements sont indispensables pour répondre aux demandes d’information des utilisateurs du présent site internet. Le destinataire desdites données est VIVRE VERT. Ces données concernant les utilisateurs du présent site internet sont traitées de manière strictement confidentielle. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, tout utilisateur du présent site internet bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui le concerne, qu’il peut exercer en s’adressant à la Direction de la Communication de VIVRE VERT. Tout utilisateur du présent site internet peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Liens externes

Vivre Vert ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre de son site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet. Vivre Vert décline donc formellement toute responsabilité quant aux contenus des autres sites vers lesquels il offre des liens qui ne sont proposés aux utilisateurs du site qu’en tant que service. La décision d’activer les liens appartient ainsi exclusivement aux internautes.

Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site.

Crédits photos

VIVRE-VERT